Sociétés industrielles et commerciales

Annexes, publications et supports de la conférence Arrêté des comptes qui a eu lieu le 27 novembre 2012 à Paris.

Actualité IFRS immédiate

Référentiel IFRS applicable au 31 décembre 2012
Référentiel IFRS
Retraites – Quels changements anticiper ?
First Impressions - Employee Benefits (July 2011)

Perspectives IFRS court terme

IFRS 13 – Juste valeur
First Impressions: Fair Value Measurement (June 2011)
Nouvelles normes de consolidation
First Impressions - Joint arrangements - IFRS 11 (May 2011)
First Impressions - Consolidated Financial Statements - IFRS 10 (May 2011)
First Impressions - Consolidation relief for investment funds (November 2012)
IFRS Practice Issues: Applying the consolidation model to fund managers (March 2012)
ISG Publication – Consolidation relief for investment funds – First Impressions (November 2012)

Principaux projets en cours à l’IASB

Review draft – Comptabilité de couverture
New on the Horizon: Hedge Accounting (September 2012)
IFRS Newsletter: Financial Instruments – Issue 06 (October 2012)
IFRS Newsletter: Financial Instruments: the future of IFRS financial instruments accounting - Issue 7 (November 2012)

Projet Revenu
IFRS Newsletter: Revenue – Issue 04 (November 2012)
IFRS Newsletter: Revenue – A licensing deal - Issue 4 (November 2012)
Projet Contrat de location
IFRS Newsletter: Leases – Issue 12 (September 2012)

Actualité comptes individuels

Actualité ANC

Règlement ANC n°2012-05 du 8/11/2012 sur le traitement comptable des ventes en l’état futur d’achèvement (VEFA) + Note de présentation
Règlement ANC n°2012-03 du 4/10/2012 sur la comptabilisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre et unités assimilées + Note de présentation
Règlement ANC n°2012-04 du 4/10/2012 sur la comptabilisation des certificats d'économie d'énergie + Note de présentation
Règlement ANC n°2012-02 du 7/03/2012 sur les modalités d’établissement de comptes consolidés selon les normes françaises après avoir utilisé les normes internationales + Note de présentation
Règlement ANC n°2012-01 du 19/03/2012 sur le traitement comptable du changement de régime fiscal des mutuelles et des institutions de prévoyance + Note de présentation

Projet instruments financiers

Instruments financiers

Information financière, communication extra-financière et gouvernance

Actualité AMF 2012

Recommandation AMF 2012-05 sur les assemblées générales d’actionnaires de sociétés cotées
Recommandation AMF 2012-14 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants

Actualité Fiscale

Taxe sur les transactions financières (LFR I & II 2012)

Création de la base documentaire « Bulletin officiel des finances publiques » BOFIP

Contact KPMG

Alice Vasseur

avasseur@kpmg.fr

En savoir + sur les conférences Arrêtés des comptes

© 2013 KPMG S.A., société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre français du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droits suisse. Tous droits réservés. Le nom KPMG, le logo et « cutting through complexity » sont des marques déposées ou des marques de KPMG International.

KPMG S.A. est une société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes à directoire et conseil de surveillance.

KPMG International Cooperative est une coopérative de droit suisse. Les membres du réseau KPMG de cabinets indépendants sont adhérents de KPMG International. KPMG International ne propose pas de services aux clients. Aucun cabinet membre n’a le droit d’engager KPMG International ou les autres cabinets membres vis-à-vis des tiers. KPMG International n’a le droit d’engager aucun cabinet membre.