France

Détails

  • Service: Audit France, Advisory France
  • Industrie: Communication & Médias, Technologies, Télécommunications
  • Type: Communiqué de presse
  • Date: 21/11/2011

Publication le 14 novembre de l’exposé-sondage « Revenue from contracts with customers » 

Nouvelles propositions de l’IASB et du FASB pour la comptabilisation du revenu.

Deuxième round de propositions de l’IASB et du FASB avec la publication lundi 14 novembre d’un second exposé-sondage sur cette question et qui fait suite à la publication en juin 2010 d’un premier jeu de propositions fortement contestées.

Pour KPMG, cette seconde publication de propositions révisées est une bonne nouvelle. Elle montre que les deux Boards ont pris en compte le feedback des entreprises sur le premier exposé-sondage. Ce deuxième exposé-sondage est aussi une nouvelle et dernière chance pour les entreprises d’infléchir par leurs lettres de commentaires la future norme sur le Revenu.

Selon Annie Mersereau et Benoît Lebrun, Associés au département technique de KPMG en France, les nouvelles propositions au final ne devraient induire que peu de changements pour une grande majorité d’entreprises. Les impacts potentiels sont cependant sensibles pour les entreprises qui pratiquent des offres commerciales groupées de biens et/ou services comme cela est le cas dans les secteurs des télécoms, des SSII, du software ou de l’ingénierie. Pour ces entreprises, la comptabilisation du revenu pourrait être accélérée ou retardée par rapport à la pratique actuelle. D’où des enjeux en termes de rédaction de contrats futurs, de redéfinition des bonus liés aux ventes et plus largement de communication financière.

Ils attirent aussi l’attention des entreprises sur l’étendue des exigences en matière d’informations à fournir dans l’annexe, susceptibles d’engendrer pour toutes les entreprises des changements importants en termes de systèmes d’information et de processus pour la collecte de l’information.

Enfin dans la mesure où il s’agit d’un modèle unique applicable à toutes les activités, on peut penser que les préparateurs devront faire preuve d’encore plus de jugement qu’aujourd’hui. Même si l’on ne peut qu’accueillir favorablement une norme comptable fondée sur des principes, les entreprises devront apprécier si les propositions sont suffisamment claires pour être facilement applicables et déboucher sur des interprétations homogènes.

La période d’appel à commentaires s’achève le 13 mars 2012. L’IASB envisage une entrée en vigueur de la future norme au plus tôt en janvier 2015. 

KPMG organise une conférence détaillant les propositions de ce nouvel exposé-sondage, le mercredi  23 novembre à 16h30 (Centre de conférences Etoile Saint Honoré – 75008 Paris)
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