France

Détails

  • Service: Audit France, Advisory France
  • Industrie: Regard sur la Gouvernance
  • Type: Etude et sondage
  • Date: 01/12/2013

Processus de réalisation des tests de dépréciation : analyse portant sur un échantillon des sociétés du SBF 120 - Décembre 2013 

La norme IAS 36 – Dépréciation d’actifs impose qu’un actif ou qu’une unité génératrice de trésorerie (UGT) soit déprécié(e) lorsque sa valeur comptable est supérieure à sa valeur recouvrable (IAS 36 § 8). Pour ce, les entreprises doivent mettre en œuvre, au moins une fois par an, des tests de dépréciation pour tester la valeur des goodwill et des actifs incorporels dont la durée d’utilité est indéterminée. De même, chaque fois qu’une entreprise identifie un indice de pertes de valeur, un test de dépréciation permettant d’identifier un potentiel écart entre la valeur comptable et la valeur recouvrable d’un actif doit être réalisé.
Chaque information intégrée dans le processus de réalisation des tests de dépréciation, de même que la mise en œuvre du test en tant que tel, contribue aux conclusions des tests. L’implication et la responsabilité de tous les acteurs, à chaque étape du processus, sont essentielles pour garantir la fiabilité du processus et le résultat des tests.

Ce document présente d’abord l’organisation et le partage des responsabilités au sein de l’entreprise, dans le déroulement du processus de réalisation des tests de dépréciation, puis fait un focus sur la méthodologie appliquée au niveau de l’élaboration des plans moyen terme (PMT), et aborde enfin la mise en œuvre des tests de dépréciation au sein des entreprises.

Ce benchmark a été réalisé sur la base de 28 sociétés du SBF 120, sur la base des informations financières relatives aux tests de dépréciation fournies dans les états financiers de l’exercice 2012.

Depuis la parution de la norme IAS 36, il apparaît que les attentes du régulateur ont évoluées en matière de tests de dépréciation comme en témoignent les recommandations de l’AMF pour l’arrêté des comptes 2012 et plus récemment de l’ESMA. C’est pourquoi nous avons adjoint aux informations comparatives de ce document quelques bonnes pratiques à retenir dans la mise en œuvre du test en tant que tel.

Version complète du benchmark

Une version complète de ce benchmark existe, intégrant notamment une analyse de l’organisation et des responsabilités lors de la mise en œuvre de ces tests.

  • Pour vous le procurer vous pouvez contacter par mail Catherine Porta, Associée KPMG.
 

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