Numéro 2013-15 - Vendredi 29 Novembre 2013

 
 

Projet Revenu : à quoi peut-on s’attendre dans la nouvelle norme ?
Cela vaut-il le coup d’attendre ? Les commentaires de KPMG sur le projet Assurance
KPMG soutient la simplification de l’évaluation des plantes productrices
Recommandations AMF et priorités de l’ESMA pour la clôture 2013
Benchmark publié par l’AMF sur les normes IFRS 8 et IAS 36
Compte rendu de la réunion du Board de l’IASB d’octobre 2013
Les derniers développements en matière de juste valeur
Premiers retours d’expérience sur les nouvelles normes de consolidation, IFRS 10 et IFRS 11

Equipe de rédaction :

Benoît Lebrun, associé
Annie Mersereau, associée
Emmanuel Paret, associé Christine Demaille,
Astrid Montagnier

Pour toute question ou consultation technique,
vous pouvez contacter notre département Accounting Advisory





Projet Revenu – A quoi peut-on s’attendre dans la nouvelle norme ?

Un certain nombre de questions résiduelles difficiles ont été résolues lors de la réunion conjointe de l’IASB et du FASB d’octobre. Les Boards ont en particulier pris des décisions importantes sur la limitation de la reconnaissance du revenu, sur les licences de propriété intellectuelle et sur la recouvrabilité.

Ces décisions marquent la fin des redélibérations sur les propositions qui avaient été publiées en 2011 dans l’exposé-sondage Produits des activités ordinaires. Les Boards ont maintenant demandé au staff de finaliser la rédaction de la nouvelle norme et d’enclencher les dernières étapes du « due process ».


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Pour aller plus loin



Prenez connaissance de notre publication IFRS Newsletter: Revenue pour bien comprendre les impacts de ces décisions sur vos activités.



Cela vaut-il le coup d’attendre ? Les commentaires de KPMG sur le projet Assurance

Lorsque l’IASB et le FASB ont publié leurs propositions relatives à de nouvelles normes pour l’Assurance en juin, nous les avions alors qualifiées de “Nouveau monde pour l’assurance”. Aujourd’hui, la période de commentaires a pris fin et KPMG a fait part de ses commentaires.

De façon générale, nous soutenons les propositions. Même si elles peuvent s’avérer complexes à mettre en place, elles répondent vraiment à de nombreux soucis exprimés par les parties prenantes quant à la volatilité générée au compte de résultat par les fluctuations de marché à court terme.

Nous pensons que les propositions des Boards représentent une amélioration par rapport à celles de 2010, et que parvenir à des approches communes dans les deux référentiels représenterait une amélioration significative en termes de transparence et de cohérence. Nous sommes en accord avec les grands principes mais nous avons quelques zones de préoccupation. Nous pensons également que les Boards devraient chercher à résoudre les différences clés entre leurs propositions respectives.

Cependant, il ne faudrait pas que l’objectif de convergence pour arriver à une norme unique pour l’assurance en IFRS et US GAAP retarde le projet de façon significative. Etant donné la diversité actuelle des pratiques comptables IFRS dans ce domaine, il est urgent de disposer d’une norme IFRS sur l’assurance.


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Pour aller plus loin



Prenez connaissance de notre lettre de commentaires pour mieux comprendre la position de KPMG sur les propositions.

Accédez à notre newsletter In the Headlines pour comprendre les grands impacts de ces propositions.

De plus, notre publication New on the Horizon apporte l’éclairage de KPMG et vous aide à mieux comprendre les propositions dans le détail.



KPMG soutient la simplification de l’évaluation des plantes productrices

KPMG a clairement exprimé son soutien aux propositions de l’IASB visant à permettre aux groupes de comptabiliser les plantes productrices – par exemple les vignes ou les hévéas – en utilisant la méthode du coût.

Nous pensons que les propositions permettent de résoudre facilement la préoccupation qui a été remontée à l’IASB par les utilisateurs et préparateurs selon laquelle le modèle de juste valeur requis par IAS 41 Agriculture n’est pas approprié pour l’évaluation des plantes productrices.


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Pour aller plus loin



Prenez connaissance de notre lettre de commentaires pour bien comprendre la position de KPMG sur ces propositions



Recommandations AMF et priorités de l’ESMA pour la clôture 2013

L’AMF vient de publier ses recommandations à l’attention des émetteurs d’informations financières en IFRS dans le cadre de l’arrêté des comptes 2013.
En premier lieu, l’AMF recommande aux émetteurs de se référer aux priorités de l’ESMA pour la clôture 2013, qui portent principalement sur :

•   la dépréciation des actifs non financiers (IAS 36),
•   les avantages du personnel postérieurs à l’emploi (IAS 19R),
•   l’évaluation de la juste valeur et l’information en annexe afférente (IFRS 13),
•   les informations portant sur les règles comptables, les jugements et les estimations significatifs (IAS 1),
•   l’évaluation des instruments financiers et l’information sur les risques afférents (IFRS 7).

Par ailleurs, outre des précisions sur les sujets abordés par l’ESMA, l’AMF a notamment formulé des recommandations sur les thèmes complémentaires suivants :

•   l’application des nouvelles normes sur la consolidation (IFRS 10,11 et 12),
•   les informations à fournir sur les impôts et taxes (IAS 12).


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Pour aller plus loin


Accédez à notre publication In the Headlines : Focus areas for regulators (Novembre 2013, Issue 2013/17), qui présente de manière très synthétique les priorités de l’ESMA.

Accédez aux recommandations de l’AMF (Recommandation 2013-09), et aux priorités de l’ESMA pour la clôture 2013.



Benchmark publié par l’AMF sur l’application des normes IFRS 8 et IAS 36

L’AMF vient de publier la synthèse des réflexions menées par un groupe d’observation qu’elle a animé sur l’application d’IFRS 8 et IAS 36 par les émetteurs français et européens.

Ce document présente les résultats des « benchmarks » effectués et les réflexions sur les principales problématiques. Il est notamment mis en évidence :

•   les différences de normes (IFRS et US GAAP) et de pratiques entre émetteurs européens et américains,
•   des exemples de pratiques qui permettent de répondre aux exigences de la norme IAS 36 sur les hypothèses opérationnelles tout en préservant la confidentialité de certaines données sensibles,
•   pour IFRS 8, l’hétérogénéité des pratiques parfois entre sociétés d’un même secteur, qui peut s’expliquer par le fait que la norme repose essentiellement sur l’approche du management.

Pour aller plus loin


Accédez à la publication de l’AMF


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Compte-rendu de la réunion du Board de l’IASB d’octobre 2013

Cette réunion a été marquée par la fin des re-délibérations sur le projet Revenu et la décision prise par les Boards de lancer la finalisation de la rédaction de la nouvelle norme.

Elle a également été marquée par des discussions sur trois amendements relatifs aux partenariats et entreprises associées (IFRS 11 et IAS 28). Deux de ces amendements, relatifs aux transferts d’actifs à des entités mises en équivalence et aux acquisitions d’intérêts dans des activités conjointes, devraient être finalisés prochainement. Le troisième, relatif au traitement des variations de capitaux propres des entités mises en équivalence, a fait l’objet d’allers-retours entre l’IASB et son Comité d’Interprétation, et nécessite des analyses complémentaires.

Du côté des instruments financiers, l’IASB a continué à re-délibérer les propositions relatives à la dépréciation des actifs financiers. Par ailleurs, la publication d’un DP relatif à la macro-couverture a été annoncée pour le premier trimestre 2014.

Enfin, l’IASB a débattu d’une première série d’amendements envisagés à IAS 1 Présentation des états financiers. Ces projets d’amendements s’inscrivent dans une logique d’amélioration de la communication financière des groupes.

Pour aller plus loin


Notre résumé en français de la réunion du Board d’octobe 2013

Publications IFRS de la Chaire Essec KPMG (1)


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Les derniers développements en matière de juste valeur

L’évaluation en juste valeur est un domaine où les textes IFRS et US GAAP sont extrêmement proches. Les normes respectives définissent un cadre pour l’évaluation en juste valeur, retiennent une hiérarchie basée sur les inputs utilisés pour l’estimation de la juste valeur et imposent des informations dans les notes annexes sur les évaluations. Ces normes ne disent pas quand des évaluations en juste valeur sont requises ou permises (pour cela il faut se référer aux IFRS concernées) mais précisent comment ces évaluations doivent être faites.

Notre publication Fair Value Measurement – Questions and Answers a pour but de vous aider à comprendre les dispositions d’IFRS 13 en pratique ainsi que les différences entre IFRS 13 et la norme américaine FASB ASC Topic 820.

Pour aller plus loin


Accédez à notre publication Fair Value Measurement – Questions and Answers sur notre site KPMG’s Global IFRS Institute.


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Premiers retours d’expérience sur les nouvelles normes de consolidation, IFRS 10 et IFRS 11

Le décalage existant pour l’application obligatoire des nouvelles normes de consolidation entre l’Union Européenne (2014) et le référentiel de l’IASB (2013) est l’opportunité d’observer ce qui a été fait en pratique dans les comptes des groupes qui appliquent les nouvelles normes dès l’exercice 2013 et de bénéficier ainsi d’un premier retour d’expérience.

Cette étude analyse les impacts liés à l’application de ces nouvelles normes, tels qu’ils ressortent des comptes intermédiaires 2013, sur la base d’un échantillon d’émetteurs français et étrangers.

Pour aller plus loin


Accédez à notre benchmark sur l’application des nouvelles normes de consolidation en 2013


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(1) KPMG et l’ESSEC ont créé la Chaire Financial Reporting ESSEC-KPMG en 2005. Les vues et opinions exprimées dans les publications de la Chaire sont uniquement celles de leurs auteurs.


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Cette publication est basée sur la publication In the Headlines, May 2013, Issue 2013/09. Le copyright des publications originales appartient à KPMG IFRG Limited et KPMG IFRG Limited conserve tous les droits relatifs aux publications originales

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