Douanes et commerce international 

Les mouvements transfrontaliers des marchandises augmentent à mesure que se multiplient les échanges commerciaux à l'échelle mondiale et que les entreprises élargissent leur réseau de fournisseurs. Parallèlement, les règlements sur le commerce international se font de plus en plus complexes. Si vous faites des affaires avec des pays étrangers, sachez que KPMG peut vous guider à travers le dédale réglementaire des deux côtés de la frontière tout en vous aidant à contrôler les coûts et à gérer les risques associés au commerce transfrontalier.

L'important est de se tenir au courant des nouveautés en matière de règlements et de procédures; on évite ainsi les retards pénalisants, les démêlés, voire pire, à la frontière.

De nouveaux accords commerciaux bilatéraux et multilatéraux ont ajouté à la complexité des règlements sur le commerce international, et l'envoi de marchandises à l'étranger n'est pas une mince affaire.

Dans de nombreux pays, ce n'est plus aux autorités douanières qu'il incombe de veiller au respect des accords commerciaux, mais aux importateurs et aux exportateurs, ce qui exige de leur part une observation avisée et volontaire. La réglementation des exportations est souvent abrogée par inadvertance. Par ailleurs, depuis que les inspections à la frontière ont fait place à des vérifications approfondies, les importateurs et les exportateurs sont tenus d'établir des contrôles internes adéquats et de rédiger des documents de procédure bien étayés concernant la conformité.

Et que dire des mesures mises en place pour que les marchandises passent la frontière en toute sécurité? Heureusement, les entreprises qui connaissent bien les nouvelles initiatives en matière de sécurité et souscrivent à celles-ci contribuent non seulement à protéger leurs produits, mais aussi à accélérer leur livraison. Résultat : des retards moins fréquents et des clients plus satisfaits. Sur le plan concurrentiel, c'est tout un avantage.

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Des défis à relever


L'entreprise qui s'entoure d'un réseau de professionnels en douanes et commerce international est en mesure de gérer les risques éventuels associés aux expéditions et autres opérations transfrontalières, et de respecter les règlements applicables. Elle devrait pouvoir gérer les obligations fiscales et les droits de douane sans problème; reconnaître les risques, le cas échéant; établir de meilleurs contrôles internes et simplifier la production de déclarations. Elle peut s'attendre aussi à recevoir des manuels de procédures bien étayés qui lui serviront de référence.

 

Un éventail bien choisi de services de conformité et de services-conseils en matière de douanes et de commerce international vise tous les types de droits d'accise et de douanes, de même que les services d'importation et d'exportation. Notre équipe multidisciplinaire vous offre son concours pour :

 

  • respecter vos obligations en matière de déclaration aux autorités douanières. Nous examinons vos systèmes et mettons en place des systèmes de déclaration automatisée facilitant des liens électroniques directs en vertu du Programme d'autocotisation des douanes (« PAD »);
  • élaborer une stratégie globale d'observation douanière valable pour tous les pays avec lesquels vous avez des échanges commerciaux;
  • mettre en place des systèmes de contrôle qui favorisent l'observation des lois et règlements douaniers, l'étude des possibilités de recouvrement ou de réduction des droits de douane éventuels, ainsi que des réductions de coûts et des gains d'efficience pour ce qui est de la production des déclarations. 

 

Le niveau de risque des marchandises que vous importez ou exportez est-il élevé ou faible? Respectez-vous la nouvelle réglementation adoptée par les autorités douanières et frontalières en matière de sécurité? Seriez-vous prêt à faire l'objet d'une vérification douanière? Pour vous aider à faire face à ces enjeux importants, nous offrons une gamme complète de services :

 

Programmes de sécurité et services de certification
 

  • Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) – Canada et É.-U.
  • Partenaires en protection (PEP) – Canada
  • Customs-Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT) – É.-U.
  • Programme d'autocotisation des douanes (PAD) – Canada
  • Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) – Canada 

 

Services de gestion des risques

  • Initiative de préparation aux vérifications multiples
  • Guides de conformité à la Loi sur les douanes
  • Réduction des sanctions pécuniaires et administratives
  • Exonération des droits de douane par décret
  • Décision anticipée en matière de douanes

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