Gestion des voyageurs d'affaires effectuant un séjour prolongé
L'équipe de KPMG responsable des voyageurs d'affaires coordonne l'ensemble des services nécessaires pour que votre société et vos voyageurs d'affaires réduisent au minimum le fardeau fiscal, améliorent au plus haut point leur efficience et se conforment à toutes les règles fiscales. Les services coordonnés se déclinent comme suit :
Cadres affectés à l'étranger
Les Services aux cadres affectés à l'étranger de KPMG peuvent vous aider à gérer efficacement les risques fiscaux et commerciaux découlant des affectations de courte ou de longue durée de vos voyageurs d'affaires. À l'aide de nos outils et de nos logiciels particuliers, nous pouvons vous aider à connaître les déplacements de vos employés, à en faire le suivi et à estimer les obligations fiscales qui s'appliquent
Nous pouvons vous aider à concevoir et à mettre en œuvre des lignes directrices relatives aux déplacements d'affaires, ainsi qu'à les communiquer aux voyageurs d'affaires et aux administrateurs du programme. Nous pouvons également offrir des séances en consultation fiscale à vos employés, préparer leurs déclarations de revenus pour le Canada, les États-Unis et les autres pays et même établir des rapprochements aux fins de la péréquation des impôts, au besoin. En outre, nous pouvons contribuer à la mise en œuvre de systèmes de paie adéquats vous permettant de vous acquitter de vos obligations en matière de déclaration et de retenues en ce qui concerne la rémunération.
Il est possible que votre multinationale affectant des voyageurs d'affaires à l'étranger doive régler des questions en lien avec l'impôt des sociétés et les prix de transfert, et KPMG peut vous aider en ce sens. Nous pouvons aider votre société à relever les questions d'observation fiscale et diverses autres questions de conformité liées à vos voyageurs d'affaires en déplacement aux États-Unis et ailleurs, en plus de vous aider à élaborer une méthode de gestion de ces questions adaptée aux besoins de votre entreprise.
Fiscalité américaine des sociétés
Il arrive que même un nombre limité de voyages effectués aux États-Unis par des voyageurs d'affaires a pour effet d'y créer pour leur employeur un établissement stable ou un " nexus " à l'égard des impôts et taxes d'un État. Une planification rigoureuse peut permettre de réduire les impôts et taxes éventuels. Il est d'ailleurs recommandé aux sociétés canadiennes qui font des affaires aux États-Unis de passer régulièrement en revue leurs activités commerciales dans ce pays afin de s'assurer qu'elles réduisent au minimum leur assujettissement à l'impôt des sociétés aux États-Unis et qu'elles se conforment aux exigences de déclaration en matière fiscale du gouvernement américain fédéral et de l'État concerné. Les spécialistes en fiscalité américaine des sociétés de KPMG peuvent vous conseiller quant aux exigences à respecter afin que vous élaboriez, à l'égard de vos voyageurs d'affaires, une stratégie adaptée à vos besoins particuliers.
Fiscalité internationale des sociétés
Les professionnels de notre groupe Services de fiscalité internationale des sociétés travaillent étroitement avec leurs homologues étrangers; ils puisent à même leurs connaissances locales pour déterminer quels sont les lois et les règlements fiscaux dont il faut tenir compte. Ils peuvent donc aider votre service de fiscalité à structurer et à adapter de manière efficace vos activités, y compris celles en lien avec les voyageurs d'affaires, en fonction du pays destinataire.
Prix de transfert
La question des prix de transfert – les prix des biens et services échangés entre des filiales internationales et des entités similaires – est l'une des plus cruciales pour les multinationales à l'heure actuelle. Le déplacement à l'étranger de voyageurs d'affaires suppose souvent le transfert de ressources de l'entreprise entre des entités liées et des succursales. Les autorités fiscales de divers pays peuvent rajuster le montant d'impôt à payer par les multinationales, sauf si des charges appropriées sont imputées au titre de ces transferts intersociétés.
Composée d'économistes, de fiscalistes, d'avocats et d'analystes financiers, l'équipe multidisciplinaire de KPMG en matière de prix de transfert peut vous aider à élaborer des lignes directrices qui rendront l'établissement de vos prix de transfert viable sur le plan commercial et avantageux sur le plan fiscal, et auxquelles seront intégrées les activités de vos voyageurs d'affaires.
Notre groupe responsable des voyageurs d'affaires coordonnera l'ensemble de ces services et vous aidera à régler ces questions, afin que vous exerciez efficacement vos activités dans un cadre international tout en sachant que vous vous conformez aux règles fiscales étrangères.