Les professionnels du groupe Services aux cadres affectés à l'étranger de KPMG peuvent vous être utiles pour tout ce qui a trait aux employés en poste à l'étranger ou qui voyagent pour affaires, peu importe leur destination ou leur bureau d'attache. Nous faisons équipe avec vous, examinons vos programmes, proposons des solutions fiscales aux problèmes de votre entreprise et vous expliquons clairement les conséquences.
Les services qu'offrent nos professionnels visent tout spécialement à rehausser la valeur de votre entreprise :
La gestion de votre effectif à l'étranger doit se faire en fonction de vos objectifs d'exploitation stratégiques. En choisissant KPMG, vous aurez à votre disposition un large éventail de services – en matière d'impôt, de rémunération et de mobilité mondiale – qui vous permettront de réaliser les objectifs de votre programme d'affectations à l'étranger, de gérer efficacement le personnel en détachement et de lui procurer les services nécessaires en matière de ressources humaines.
Il n'est pas rare que l'entreprise qui détache un employé à l'étranger doive effectuer des retenues d'impôt à la source et satisfaire aux obligations en matière de déclaration imposées par le pays d'accueil. Parfois, si l'employé continue d'être payé par l'entreprise dans le pays d'origine, il faut satisfaire aux obligations des deux pays en matière de retenues à la source et de déclaration. Lorsque les déclarations et les retenues ne sont pas effectuées dans les règles, l'employeur et l'employé s'exposent tous deux à des pénalités.
KPMG peut aider une entreprise à créer un « livre de paie fictif » aux fins de déclaration de la rémunération dans le pays d'accueil, même si le salaire de l'employé provient de son pays d'origine. En outre, le cabinet peut obtenir des certificats d’assujettissement afin de réduire les cotisations sociales, et des exemptions afin d’abaisser les retenues d'impôt exigées par le pays d'origine. Lorsqu'on se conforme exactement aux exigences des administrations étrangères en matière de déclaration et de retenues à la source, on s'assure d'être en règle, on évite des obligations non signalées et on favorise les gains d'efficience.
La rémunération à base d’actions et la rémunération différée peuvent être assujetties à différentes règles fiscales, selon le lieu de résidence de la personne ou le lieu de prestation des services au moment où elles sont octroyées, acquises ou reçues. La difficulté consiste à faire en sorte que l'entreprise et ses employés gèrent leurs impôts en respectant les dispositions relatives aux déclarations et aux retenues à la source. À cette fin, KPMG a mis au point des outils technologiques qui facilitent le suivi et la déclaration de la rémunération aux autorités compétentes et permettent d'éviter les doubles retenues d'impôt à la source. Pour l'entreprise, une bonne planification fiscale peut se traduire par un relèvement du plafond de déductibilité, un moyen d'abaisser davantage ses coûts.
Pour constituer, gérer et préserver un patrimoine multinational, il faut parfois tenir compte de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur la fortune que le particulier doit payer à l’échelle mondiale. Les droits successoraux peuvent engloutir une grande part de la fortune familiale. Sans compter que, pour une personne fortunée vivant à l'étranger ou dont les bénéficiaires sont installés en dehors de son pays d'origine, les questions de l'impôt sur le revenu et sur la fortune peuvent être fort compliquées.
Le groupe Services mondiaux de gestion du patrimoine de KPMG travaille avec les cadres et les particuliers fortunés en vue de réduire l'impôt sur le revenu et les droits successoraux qu'ils doivent payer. Souvent, un testament bien rédigé ou l'établissement d'une fiducie permet d'alléger leur fardeau fiscal; ils ont alors l'assurance que leurs objectifs financiers ont été pris en compte dans leur planification successorale.
Connaissant vos contraintes temporelles et matérielles, KPMG a mis au point KPMG LINKMC, un outil Web convivial et sûr qui simplifie la planification, l’établissement du budget, le suivi et la déclaration des coûts afférents aux affectations. KPMG LINK recense les obligations de divers pays relativement aux déclarations et aux retenues à la source en matière de rémunération à base d’actions, ce qui facilite la conformité aux exigences internationales en la matière.
Grâce au module « Cost Projection Manager », on peut effectuer des simulations et évaluer les effets d'un changement de politique sur les coûts relatifs aux affectations de manière à structurer adéquatement les régimes de rémunération. Cet outil sert aussi à établir les budgets, à déterminer l'impôt hypothétique et à effectuer des projections aux fins de la planification fiscale. Les lois fiscales de plus de 50 pays ont été intégrées dans le « Cost Projection Manager ».
Les modules « Assignment Data Manager » et « Compensation Process Manager » permettent de tenir à jour les données sur les personnes en détachement, de préparer des rapports sur la rémunération et des lettres d'affectation, et de traiter et déclarer les éléments de rémunération qui ne relèvent pas du service de la paie.
Les modules de KPMG LINK sont utiles à plusieurs égards :
- Observation fiscale
- Recouvrement de la rémunération
- Projection des coûts et modèles financiers
- Gestion du programme d'affectations à l'étranger