Fiscalité internationale des sociétés 

Quand on fait des affaires à l'étranger, on doit savoir s'adapter au contexte du pays où l'on exerce ses activités. Certes, l'impôt perçu à l'étranger est souvent excessif et grève lourdement le bénéfice et le capital des multinationales, mais ces dernières ont généralement la possibilité de restructurer leurs activités de manière à accroître leurs avantages fiscaux. Regroupés en un réseau mondial, nos professionnels en fiscalité internationale des sociétés assistent les clients qui envisagent l'achat ou la vente d'actifs de valeur, ou l'élaboration d'une structure fiscale pour une nouvelle entité.

Que l'on soit à la tête d'une multinationale ou d'une petite entreprise, dès qu'on se lance dans des activités extraterritoriales, la gestion des impôts à payer aux administrations canadiennes et étrangères devient une considération importante. L'équipe fiscale interne doit non seulement connaître les règlements canadiens, mais aussi comprendre les régimes d'imposition des divers territoires où s'est établie l'entreprise et connaître les enjeux et les lois en vigueur.

De plus, elle doit pouvoir envisager la fiscalité de l'entreprise dans une perspective globale, en tenant compte de sa situation et des avantages fiscaux à sa disposition, et établir des structures qui favorisent non seulement l'efficience mais aussi la gestion fiscale. Votre organisation ne s'en portera que mieux.

Marc Desrosiers

Marc Desrosiers

Associé, Fiscalité internationale des sociétés

514-840-2358

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Des défis à relever


Vous songez à vous lancer dans des activités de fabrication à l'étranger par l'intermédiaire de filiales ou de coentreprises? À créer un réseau de distribution? À coordonner des chaînes d'approvisionnement à l'échelle mondiale? Souhaitez-vous plutôt vous retirer d'un marché étranger en limitant le montant des impôts à payer? Ou cherchez-vous simplement à alléger le fardeau fiscal international de votre société?

Lorsqu'on réorganise ses activités, il faut réfléchir aux moyens qui permettront à l'entreprise de multiplier ses avantages fiscaux, d'optimiser les structures fiscales pour les nouveaux projets et de simplifier la planification de l'achat ou de la vente d'importants éléments d'actif.

En tant que chef d'entreprise, vous devez aussi vous assurer que votre organisation respecte toutes ses obligations envers les administrations fiscales canadiennes et étrangères. Les professionnels expérimentés de notre groupe Fiscalité internationale des sociétés sont régulièrement en contact avec leurs homologues aux quatre coins du monde. Ils veillent ainsi à ce que votre multinationale soit en règle avec le fisc, au pays et à l'étranger.

Vous pouvez compter sur leurs solides compétences en fiscalité internationale des sociétés et en règlement de différends pour vous acquitter de vos obligations fiscales, notamment en ce qui concerne :

 

  • la production de déclarations pour les opérations conclues avec des non-résidents liés à l'entreprise;
  • la production de déclarations de renseignements consécutives aux opérations d'une société étrangère affiliée;
  • le calcul des surplus pour les sociétés étrangères affiliées, de sorte que les fonds soient rapatriés de manière avantageuse sur le plan fiscal.

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