Fusions et acquisitions à l'échelle mondiale 

De plus en plus d'entreprises recherchent des occasions de fusions et d'acquisitions à l'étranger, et doivent impérativement en considérer les incidences fiscales. S'il va de soi que ces opérations internationales nécessitent les habituels services d'observation fiscale et de contrôle diligent, les décideurs doivent également en envisager les enjeux fiscaux et les occasions sous l'angle de leurs grands objectifs stratégiques.
L'arène concurrentielle s'est sans contredit mondialisée. De nos jours, les regroupements s'effectuent à l'échelle planétaire et les entreprises recherchent des occasions de fusions et d'acquisitions outre frontière. Qui sait où se conclura votre prochaine opération stratégique, et combien de fuseaux horaires, de barrières linguistiques et de compétences fiscales (nationale, provinciale et locale), tous plus différents les uns des autres, vous devrez chevaucher.

 

Pour procurer une valeur réellement durable à votre entreprise, il vous faut saisir sans tarder les occasions offertes sur le marché. Mais il vous faut aussi considérer soigneusement toutes les conséquences fiscales d’un tel projet, qu’il s’agisse de l’évaluation des obligations fiscales durant la phase initiale du contrôle diligent, de la structuration de l'opération, ou encore, du respect de vos obligations après la fusion. En fait, au-delà de la stricte observation fiscale, vous devez élaborer un plan fiscalement avantageux qui vous permette d’atteindre vos grands objectifs stratégiques.

 

Marc Desrosiers

Marc Desrosiers

Associé, Fiscalité internationale des sociétés

514-840-2358

Des défis à relever

 

Nos professionnels en fusions et acquisitions vont bien au-delà du modèle traditionnel de l'observation fiscale et du contrôle diligent. Ils sont à l'affût des occasions liées aux opérations ou qui peuvent en découler.

 

Nous comprenons les répercussions fiscales de ces opérations et, grâce à notre réseau mondial, nous pouvons faire bénéficier nos clients de notre connaissance des régimes fiscaux canadiens et étrangers. Nous savons en outre que fusions et acquisitions riment habituellement avec courts délais; c'est pourquoi nous déléguons chez nos clients une équipe capable d'agir rapidement et de les accompagner dans leurs démarches auprès des diverses autorités fiscales concernées.

 

Nous offrons aussi des services fiscaux à des clients institutionnels (c.-à-d. des fonds de placement des secteurs public et privé) qui investissent à l'étranger. Quiconque investit à l'étranger se doit de comprendre la notion d’érosion fiscale. Nous avons une longue expérience des objectifs de placement de divers États et des caisses de retraite.

 

Vous êtes engagé dans une opération de ce genre? Faites appel aux professionnels de notre groupe Services mondiaux en fusions et acquisitions. Ils vous aideront à l'examiner dans ses moindres détails.

 

Stratégie d'entreprise – En tenant compte du facteur fiscal au moment de la planification stratégique, on peut repérer des occasions fort intéressantes. En fait, la composante fiscale permet de plus en plus de dégager une valeur additionnelle, soit en monnayant les avantages fiscaux, soit en augmentant les rendements après impôt.

 

Évaluation préalable à l'opération – C'est à cette étape, avant la conclusion de l'opération, qu'il importe d'analyser sommairement la situation fiscale de l'entreprise ciblée, de déterminer quels sont les risques fiscaux associés à son secteur d'activité et s'il y a moyen de structurer l'acquisition de manière avantageuse sur le plan fiscal.

 

Modélisation – Les avantages fiscaux peuvent avoir une incidence sur les flux de trésorerie nécessaires pour la conclusion de l’opération. Nous pouvons vous être utiles en préparant ou en examinant les modèles de flux de trésorerie.

 

Structure fiscale – C'est là un élément fondamental de la plupart des opérations. L'objectif consiste à multiplier les avantages fiscaux tout en réduisant le risque de voir votre structure fiscale contestée par le fisc.

 

Contrôle préalable à l'opération (contrôle diligent) – Il arrive qu'un client ait besoin d'assistance tout au long du processus de soumission : depuis l'élaboration de la stratégie et la définition des secteurs de risque, jusqu'à la coordination des activités de contrôle diligent, notamment l'intégration avec l'équipe de contrôle diligent de l’entreprise cliente et les comptes rendus de mission.

 

Négociation et conclusion – Le travail du professionnel en fiscalité ne se termine pas à la conclusion de l'opération. Pouvoir compter sur un conseiller fiscal en tout temps, même après qu'on a conclu l'opération, peut faire toute la différence.

 

Intégration – La période postérieure à l'acquisition doit être planifiée aussi rigoureusement que l'acquisition elle-même. Il est important de porter son regard au-delà de la date de clôture, et d'anticiper l'incidence de la structure fiscale proposée sur les résultats publiés, sur la situation de trésorerie de l'entreprise à l'avenir, et sur ses plans d'acquisition et de désinvestissement.

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