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Vrai? |
Faux? |
| 1. La fiscalité occupe une part négligeable dans le processus de conversion aux IFRS. Par conséquent, notre Service de fiscalité aura peu à faire à cet égard. |
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| 2. Aux fins de l'élaboration de mon plan de conversion, j'ai uniquement besoin de tenir compte des propositions énoncées dans l'exposé-sondage de l'IASB portant sur la comptabilisation des impôts sur le résultat. |
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| 3. Notre Service de fiscalité ne devrait pas prendre part aux travaux relatifs à la conversion, du moins tant que le Service de comptabilité n'aura pas identifié d'écarts entre les IFRS et les PCGR. |
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Si vous avez répondu « vrai » à une ou à plusieurs de ces affirmations, vous sous-estimez peut-être les exigences relatives à la planification de la mise en œuvre des IFRS.
1. La conversion aux IFRS représentera une charge de travail importante pour le Service de fiscalité de votre société. Entre autres choses, vous devrez peut-être mettre au point de nouveaux processus et procédés fiscaux pour rapprocher les obligations d'information accrues relatives aux impôts différés et redresser des informations. Les systèmes de TI de votre société pourraient devoir être modifiés afin de permettre la saisie et le suivi des nouvelles données nécessaires à la publication de l'information financière et à la préparation des déclarations de revenus.
2. Exposé-sondage sur les impôts sur le résultat – la démarche est en suspens. Un exposé-sondage publié le 31 mars 2009 par l'International Accounting Standards Board (« IASB ») propose des modifications très attendues à la norme internationale d'information financière (International Financial Reporting Standard, ou « IFRS ») concernant la comptabilisation des impôts sur le résultat, appelée à remplacer la norme actuelle, l'IAS 12, Impôts sur le résultat. L'IASB a tenu une réunion conjointe avec le Financial Accounting Standards Board (« FASB ») des États-Unis du 26 au 28 octobre 2009, au cours de laquelle les deux organismes ont discuté d'un certain nombre de sujets, y compris les impôts sur le résultat. À cette occasion, comme il est indiqué dans la prise de position conjointe (voir le site Web de l'IASB/FASB pour consulter le document) publiée le 5 novembre 2009, l'IASB et le FASB ont pris en considération un résumé des commentaires que l'IASB a reçus à la suite des propositions relatives à une version révisée de la norme sur les impôts sur le résultat. Tous deux se sont dits en désaccord avec le projet sous sa forme actuelle. À la lumière de cette information, la norme actuelle, l'IAS 12, est la norme que les sociétés devraient prendre en compte dans leur plan de conversion aux IFRS.
3. Allez de l'avant. N'oubliez pas que de nombreuses IFRS ont une incidence sur la présentation de l'information fiscale. L'incidence éventuelle des IFRS sur les impôts sur le résultat d'une entreprise va bien au-delà de l'incidence de l'IAS 12. Les spécialistes en fiscalité devront comprendre l'incidence de tous les rajustements nécessaires en fonction des IFRS, tant au moment de l'adoption de ces nouvelles normes que de façon continue. Par conséquent, le Service de fiscalité de votre société devrait se préparer en vue de la conversion avant même que le Service de comptabilité n'identifie des écarts entre les IFRS et les PCGR. Il est important de comprendre le plus tôt possible l'incidence que le passage aux IFRS pourrait avoir sur le taux d'imposition effectif qui s'applique à votre société, afin de faire connaître aux parties prenantes les répercussions du passage aux IFRS et de revoir les budgets et les prévisions financières.
Pour toutes ces raisons et bien d'autres, les compétences et la préparation des membres de votre équipe dédiée au projet de conversion à l'IAS 12 sont cruciales. KPMG s'est montré proactif en donnant de l'information aux directeurs des services de fiscalité du Canada et de partout dans le monde au sujet des questions fiscales particulières que soulève l'adoption des IFRS. Si vous désirez examiner certaines de ces questions, consultez le numéro 2010-01 du bulletin FlashImpôt-Canada ainsi que la reprise de la webémission de KPMG intitulée The Clock is Ticking — Accounting for Taxes in Your IFRS Conversion Plan.
La présente page Web a été conçue en vue de vous donner les dernières nouvelles et de vous fournir de l'information pour vous aider, vous et le Service de fiscalité de votre société, à gérer la conversion aux IFRS en ce qui concerne la comptabilisation des impôts et la présentation de l'information fiscale. Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements ou si vous avez besoin d'aide, communiquez avec un conseiller chez KPMG ou avec l'associé directeur du bureau KPMG de votre ville. Pour obtenir des informations d'ordre général sur des questions relatives à la conversion aux IFRS, visitez le site Web IFRS.