Dans leurs commentaires formulés au sujet de l’exposé-sondage et destinés aux conseils des normes comptables, les sociétés du secteur des communications ont relevé un certain nombre de sujets récurrents. Cette publication résume certaines des préoccupations clés et présente les suggestions que les sociétés du secteur des télécommunications ont formulées dans leurs lettres de commentaires à l’intention des conseils des normes comptables.
De façon générale, les répondants étaient en faveur d’un modèle unique de comptabilisation des produits des activités ordinaires qui pourrait être appliqué à l’ensemble des secteurs d’activité. Les aspects suivants préoccupaient les répondants :
- certaines des propositions sont considérées comme inadéquates, p. ex., la comptabilisation en charges des coûts d’obtention d’un contrat, et l’inclusion du risque de crédit dans l’évaluation des produits des activités ordinaires;
- l’application de certaines des propositions serait difficile en pratique, p. ex., leur application à des contrats individuels conclus avec des clients;
- les directives comptables précises sont insuffisantes dans le secteur des télécommunications, p. ex., en ce qui concerne les honoraires conditionnels;
- dans certains cas, les directives d’application sont insuffisantes, p. ex., en ce qui a trait à l’évaluation du transfert du contrôle dans le cadre de contrats de service.