Canada – Français

Description

  • Service : Audit, Audit, Audit et information financière, Services-conseils, Services-conseils – Gestion des risques
  • Type : Rapport d'enquête
  • Date : 2013-06-12

Cadre de 2013 du COSO 

KPMG a publié un libre blanc intitulé COSO Internal Control – Integrated Framework (2013).

Cadre de 2013 du COSO
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Le Committee of Sponsoring Organizations (« COSO ») de la Treadway Commission a publié une version à jour de son document Internal Control – Integrated Framework (le « cadre de 2013 »).

 

Initialement publié en 1992, ce cadre est abondamment utilisé par tous les émetteurs non émergents canadiens et les émetteurs inscrits auprès de la SEC, comme fondement de leurs attestations des contrôles internes produites en vertu du Règlement 52-109 ou de la loi Sarbanes-Oxley, selon le cas. Le cadre de 2013 tient compte des changements survenus dans le contexte commercial et dans l’environnement opérationnel au cours des 20 dernières années.

 

Les principaux éléments abordés dans la publication sont les suivants :

 

  • définition de « contrôle interne » et objectifs;
  • composantes;
  • limites des contrôles internes;
  • déficience majeure et faiblesse significative;
  • documentation;
  • transition : calendrier et mesures.
 

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