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Description

  • Service : Audit, Audit, Audit et information financière, Institut des comités d'audit, Fiscalité, Fiscalité internationale, Fiscalité internationale, Services en fiscalité canadienne, Taxes indirectes, Services-conseils en taxes indirectes, Sujets, IFRS
  • Secteur : Mines, Énergie, Services financiers, Marchés industriels, Marchés à forte croissance, Technologie, médias et télécommunications, Normes internationales d'information financière (IFRS), Construction et immobilier
  • Type : Problématique sectorielle, Mise à jour sur la réglementation
  • Date : 2011-03-20

IFRS Practice Issues:  

Replacement of a share-based payment in a business combination

 

Ce numéro de la publication IFRS Practice Issues se penche sur les exigences de l’IFRS 3, Regroupements d’entreprises, concernant les droits à des paiements fondés sur des actions qui sont remplacés dans le cadre d’un regroupement d’entreprises.

IFRS Practice Issues
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Ce numéro traite aussi des directives concernant les paiements fondés sur des actions qui sont remplacés volontairement ou ne sont pas remplacés, dans le cadre d’un regroupement d’entreprises. Ces directives font partie du document Amélioration des IFRS publié par l’IASB le 6 mai 2010. Ce numéro traite de la comptabilisation des droits de remplacement rattachés à des paiements fondés sur des actions ainsi que des droits non remplacés, du point de vue des états financiers consolidés de l’acquéreur. Il n’y est pas question de la comptabilisation dans les états financiers individuels de l’acquéreur et de la société acquise.